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Lancelot.

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Messages : 547
Date d'inscription : 12/02/2013

MessageSujet: Registre des adoptions   Lun 13 Jan 2014 - 23:31

Citation :
Certificat d'Adoption
Moi, Lancelot de Bénoïc, Maire de Saint-Claude, certifie l'adoption de l'enfant, Maïeul dict Ma.ji par Gaodon de Monmouth et Draugaran Marchebrumes, le 12 janvier 1462 comme l'autorise le code civil franc-comtois:


  • Livre I : Code Civil
    Article 5 : Des enfants
    Alinéa 7 :

    Les adoptions devront être approuvées par le maire de la ville dans laquelle résident le ou les adoptants, et elles devront être inscrites sur un registre spécial tenu à cet effet, et ce afin d’éviter des fraudes éventuelles.
    Tout manquement à cette obligation de transcription est considéré comme un trouble à l’ordre public.


Ainsi donc, dès ce jour, Maiëul portera le nom de Maïeul de Monmouth Marchebrumes.

Fait le 12 janvier 1462

Lancelot de Bénoïc
Maire de Saint-Claude


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