Lancelot.
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Date d'inscription : 12/02/2013
 |  Sujet: Registre des adoptions  Lun 13 Jan 2014 - 23:31 | |
| - Citation :
Certificat d'Adoption Moi, Lancelot de Bénoïc, Maire de Saint-Claude, certifie l'adoption de l'enfant, Maïeul dict Ma.ji par Gaodon de Monmouth et Draugaran Marchebrumes, le 12 janvier 1462 comme l'autorise le code civil franc-comtois:
- Livre I : Code Civil
Article 5 : Des enfants
Alinéa 7 :
Les adoptions devront être approuvées par le maire de la ville dans laquelle résident le ou les adoptants, et elles devront être inscrites sur un registre spécial tenu à cet effet, et ce afin d’éviter des fraudes éventuelles.
Tout manquement à cette obligation de transcription est considéré comme un trouble à l’ordre public.
Ainsi donc, dès ce jour, Maiëul portera le nom de Maïeul de Monmouth Marchebrumes.
Fait le 12 janvier 1462
Lancelot de Bénoïc
Maire de Saint-Claude
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